Mentions légales

1. Édition du site

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire et éditeur du site : Mirella ABENZOAR (MiRéLa)
Statut juridique : Micro-entreprise
SIRET : 99164586200012
Adresse postale : Région Lorraine
Adresse e-mail : mivibrationcreole@gmail.com
Directrice de la publication : Mirella ABENZOAR (MiRéLa)

2. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

Hébergeur : Wix.com Inc.
Adresse de l'hébergeur : 500 Terry A Francois Blvd San Francisco, CA 94158, États-Unis
Contact hébergeur : Téléphone : +1 415-639-9034 / Site web : www.wix.com

3. Propriété intellectuelle et protection des œuvres artistiques

L'ensemble des éléments présents sur ce site (textes, graphismes, logos, icônes, éléments pédagogiques, concepts et visuels) ainsi que l'ensemble des œuvres d'art picturales et toiles présentées dans le portfolio sont la propriété exclusive de Mirella ABENZOAR (MiRéLa), sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est strictement interdite sans l'autorisation écrite préalable de Mirella ABENZOAR (MiRéLa).

Toute exploitation non autorisée du site, de son contenu ou des œuvres d'art qui y sont présentées sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

4. Limitation de responsabilité

Mirella ABENZOAR (MiRéLa) s'efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des oublis, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Le site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites. Mirella ABENZOAR (MiRéLa) n'exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites tiers et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou à leur niveau de sécurité.

5. Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l'utilisation du site est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents.